Mentions légales
La présente mentions légales s'appliquent exclusivement aux ventes de cours relevant de la formation en ligne sur le site www.archibet.fr
Les présentes mentions légales s'appliquent au Site et à tous les produits et services offerts par la société.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités
Editeur et développeur du site :
Le site web www.archibet.fr, site de formation à distance, est la propriété de :
SAS Boulein & associés
Capital social : 3000€
RCS Bobigny sous le n°920830221
N° TVA intracommunautaire : FR30920830221
34 avenue des Bretagnes - 93500 Pantin
mail : contact@archibet.fr
Isabelle Boulein, Présidente
Hébergeur : AWS France
--
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site www.archibet.fr , incluant de façon non limitative, la charte graphique, les illustrations, images, photographies, textes, données, sons, logos, vidéos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est protégé par le droit d’auteur et sont de la propriété exclusive de la société Boulein & associés à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction peut engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, le propriétaire, Boulein & associés, des contenus copiés pourrait intenter une action en justice à votre encontre.